Hautes-Alpes

5 députés à la Convention, dont 0 ont voté la mort.

58^e département appelé sur 83 — au sortir de son appel, 514 députés avaient voté et 263 s'étaient prononcés pour la mort, la majorité requise étant de 258. Elle était franchie.

Les cinq députés des Hautes-Alpes votent tous la détention pendant la guerre et le bannissement à la paix, et tous cinq voteront le sursis. Aucune voix ne s'y porte sur la mort : cela n'arrive qu'ici, aux Basses-Pyrénées et en Ardèche. Izoard, qui s'était abstenu sur l'appel au peuple, referme la députation en appelant les plus ardents de l'Assemblée à la confiance mutuelle, sous les cris de ses collègues.

La peine votée par cette députation

Détention ou bannissement5

Situation

aucun3
jusqu’à 20 %6
20 à 40 %19
40 à 60 %24
60 à 80 %18
plus de 80 %13

Les limites tracées sont celles des départements actuels, recomposées pour approcher le découpage de janvier 1793. Ce n'est pas un fond de carte d'époque : les départements créés depuis sont rendus à leur parent de 1793, ceux qui ont été scindés sont réunis, et les territoires annexés après le procès sont laissés en blanc.

Député	Ordre en 1789	Culpabilité	Appel	Peine votée	Sursis
Pierre Barrety	Tiers état	Oui	Oui	Détentionla détention pendant la guerre et l'exil à la paix	Oui
Hyacinthe-Marcelin Borel	Tiers état	Oui	Oui	Détentionla détention pendant la guerre et le bannissement à la paix	Oui
Jean-François-Auguste Izoard	Tiers état	Oui	Abstention	Détentiondétention quant à présent, sauf à prendre telles mesures que de nouvelles circonstances pourront exiger.	Oui
Jean-Joseph Serre	Tiers état	Oui	Oui	DétentionLa détention pendant la guerre et le bannissement à la paix	Oui
Ignace de Cazeneuve	Clergé	Oui	Oui	DétentionLa détention pendant la guerre et le bannissement à la paix	Oui

SourcesConte 1966, p. 207-210 · Texte vérifié le 19 août 2026