Doubs

6 députés à la Convention, dont 4 ont voté la mort.

La peine votée par cette députation

La mort4
Détention ou bannissement2

Situation

aucun3
jusqu’à 20 %6
20 à 40 %19
40 à 60 %24
60 à 80 %18
plus de 80 %13

Les limites tracées sont celles des départements actuels, recomposées pour approcher le découpage de janvier 1793. Ce n'est pas un fond de carte d'époque : les départements créés depuis sont rendus à leur parent de 1793, ceux qui ont été scindés sont réunis, et les territoires annexés après le procès sont laissés en blanc.

Député	Ordre en 1789	Culpabilité	Appel	Peine votée	Sursis
Jean-Baptiste Quirot	Tiers état	Oui	Non	Détentionréclusion pendant la guerre et bannissement à la paix	Non
Jean-Baptiste Michaud	Tiers état	Oui	Non	Mortla mort	Non
Philippe-Charles-François Seguin	Clergé	Oui	Oui	Détentionréclusion pendant tout le temps de la guerre et bannissement après le rétablissement de la paix	Oui
Jacques-François-Charles Monnot	Clergé	Oui	Non	Mortla mort	Non
Charles-Baptiste-François Vernerey	Tiers état	Oui	Non	Mortla mort	Non
Alexandre Besson	Tiers état	Oui	Non	Mortla mort	Non