Nord

12 députés à la Convention, dont 10 ont voté la mort.

La peine votée par cette députation

1011

La mort10
Détention ou bannissement1
N'a pas voté1

Situation

aucun3
jusqu’à 20 %6
20 à 40 %19
40 à 60 %24
60 à 80 %18
plus de 80 %13

Les limites tracées sont celles des départements actuels, recomposées pour approcher le découpage de janvier 1793. Ce n'est pas un fond de carte d'époque : les départements créés depuis sont rendus à leur parent de 1793, ceux qui ont été scindés sont réunis, et les territoires annexés après le procès sont laissés en blanc.

Député	Ordre en 1789	Culpabilité	Appel	Peine votée	Sursis
Philippe-Antoine Merlin de Douai	Noblesse	Oui	Non	Mortla mort	Non
Pierre-Joseph Duhem	Tiers état	Oui	Non	Mortla mort	Non
Eugène Constant Joseph César Gossuin	Tiers état	Absent	Absent	Absenten mission	Absent
Henri-Louis-Joseph Cochet	Indéterminé	Oui	Non	Mortla mort	Non
Jean-Jacques Fockedey	Tiers état	Oui	Oui	Détentiondétention de Louis et de sa famille jusqu'à ce que la République ne soit plus en danger ; le bannissement ensuite	Oui
Gaspard-Jean-Joseph Lesage-Senault	Tiers état	Oui	Non	Mortla mort	Non
Antoine-François Carpentier	Tiers état	Oui	Non	Mortla mort	Non
Philippe Constant Joseph Briez	Tiers état	Oui	Non	Mortla mort	Non
Albert-Boniface-François Sallengros	Tiers état	Oui	Non	Mortla mort	Non
François-Martin Poultier	Clergé	Oui	Non	Mortla mort	Non
Eustache-Jean-Marie d'Aoust	Noblesse	Oui	Non	Mortla mort	Non
Charles-Louis-Laurent Boyaval	Tiers état	Oui	Non	Mortla mort	Non