Côtes-du-Nord

8 députés à la Convention, dont 1 ont voté la mort.

La peine votée par cette députation

La mort1
Détention ou bannissement7

Situation

aucun3
jusqu’à 20 %6
20 à 40 %19
40 à 60 %24
60 à 80 %18
plus de 80 %13

Les limites tracées sont celles des départements actuels, recomposées pour approcher le découpage de janvier 1793. Ce n'est pas un fond de carte d'époque : les départements créés depuis sont rendus à leur parent de 1793, ceux qui ont été scindés sont réunis, et les territoires annexés après le procès sont laissés en blanc.

Député	Ordre en 1789	Culpabilité	Appel	Peine votée	Sursis
Gabriel-Hyacinthe Couppé	Tiers état	Oui	Non	Détentionréclusion pendant la guerre et bannissement à la paix	Oui
Julien-François Palasne de Champeaux	Tiers état	Oui	Oui	Détentiondétention pendant la guerre, comme otage, et expulsion à la paix, sous peine de mort	Oui
René-Claude Gaultier	Clergé	Oui	Non	Détentiondétention perpétuelle	Oui
Pierre Guyomar	Tiers état	Oui	Oui	Détentiondétention provisoire pendant la guerre et bannissement à la paix	Oui
Honoré-Marie Fleury	Tiers état	Oui	Oui	Détentiondétention pendant la guerre et bannissement à la paix	Oui
Claude-Joseph Girault	Indéterminé	Oui	Oui	Détentiondétention pendant la guerre et bannissement à la paix	Oui
René-Charles Loncle des Aleux	Tiers état	Oui	Non	Mortla mort	Non
Guillaume-Julien-Pierre Goudelin	Tiers état	Oui	Oui	Détentionréclusion jusqu'au moment où la fin des dangers de la patrie permettra de le bannir avec sa famille, ou jusqu'à l'instant où une nouvelle invasion de notre sol obligerait la Convention de faire tomber sa tête sur l'échafaud, après la demande du peuple	Oui