Hautes-Alpes

5 députés à la Convention, dont 0 ont voté la mort.

La peine votée par cette députation

Détention ou bannissement5

Situation

aucun3
jusqu’à 20 %6
20 à 40 %19
40 à 60 %24
60 à 80 %18
plus de 80 %13

Les limites tracées sont celles des départements actuels, recomposées pour approcher le découpage de janvier 1793. Ce n'est pas un fond de carte d'époque : les départements créés depuis sont rendus à leur parent de 1793, ceux qui ont été scindés sont réunis, et les territoires annexés après le procès sont laissés en blanc.

Député	Ordre en 1789	Culpabilité	Appel	Peine votée	Sursis
Pierre Barrety	Tiers état	Oui	Oui	Détentionla détention pendant la guerre et l'exil à la paix	Oui
Hyacinthe-Marcelin Borel	Tiers état	Oui	Oui	Détentionla détention pendant la guerre et le bannissement à la paix	Oui
Jean-François-Auguste Izoard	Tiers état	Oui	Abstention	Détentiondétention quant à présent, sauf à prendre telles mesures que de nouvelles circonstances pourront exiger.	Oui
Jean-Joseph Serre	Tiers état	Oui	Oui	DétentionLa détention pendant la guerre et le bannissement à la paix	Oui
Ignace de Cazeneuve	Clergé	Oui	Oui	DétentionLa détention pendant la guerre et le bannissement à la paix	Oui