Les 749 · Doubs

Jean-Baptiste Michaud

Portrait de Jean-Baptiste Michaud
Jean-Louis Titon la Neuville dit Laneuville (Paris, 1756-1826) · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons
Département
Doubs
Naissance
17 avril 1759, à Pontarlier (Doubs)
Mort
29 novembre 1819, à Monthey (Valais, Suisse)
Ordre en 1789
Tiers état — Reçu avocat au parlement de Besançon en 1777, charge non anoblissante ; sa famille possédait la seigneurie du Doubs et son père fut maire de Pontarlier, mais la possession d'un fief n'emportait pas noblesse et aucune source ne qualifie la famille de noble.

Jean-Baptiste Michaud naquit à Pontarlier en 1759, dans une famille qui possédait la seigneurie du Doubs et dont le père fut neuf ans maire de la ville. Reçu avocat au parlement de Besançon en 1777, il exerça comme homme de loi, devint administrateur du département, puis fut élu député du Doubs à l'Assemblée législative en 1791 et à la Convention en septembre 1792. Au procès du roi, il conclut à la culpabilité, écarta l'appel au peuple, vota la mort et refusa le sursis. Représentant en mission dans les Vosges, dans l'Indre et aux armées, il approuva le 9 thermidor, siégea aux Cinq-Cents puis aux Anciens et, banni comme régicide en 1816, mourut à Monthey, en Valais, en 1819.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

Ses quatre votes

  1. 1er appel nominal · 15 janvier 1793

    Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?

    oui

  2. 2e appel nominal · 15 janvier 1793

    Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?

    non

  3. 3e appel nominal · 16 janvier 1793

    Quelle peine sera infligée à Louis ?

    la mort

    Classé : La mort, sans condition

  4. 4e appel nominal · 19 janvier 1793

    Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?

    non

Profil de vote : La mort, sans appel ni sursis. Les bancs hauts : le profil de vote le plus tranché contre le roi — refus de renvoyer le jugement au peuple, la mort, refus du sursis.

Ce qui reste incertain

  • Jour du décès : la notice de Robert et Cougny se contredit d'un bout à l'autre, annonçant en tête le 29 novembre 1819 et concluant sur le 20 novembre. Le cadre d'état civil de Sycomore et l'article frwiki portent le 29 novembre, date retenue, mais aucun acte n'a pu être consulté.

SourcesSycomore, Assemblée nationaleJean-Baptiste Michaudarchive.orgarchive.org · Fiche vérifiée le 18 août 2026