Moyse Bayle
- Département
- Bouches-du-Rhône
- Naissance
- 16 juillet 1755, à Chêne
- Mort
- 18 septembre 1812, à Yssingeaux
- Ordre en 1789
- Tiers état — Né sujet de la république de Genève, d'une famille calviniste réfugiée de France ; employé aux écritures à Marseille avant la Révolution : ni clerc ni noble.
Moyse Bayle naît en 1755 à Chêne, dans la république de Genève, d'une famille calviniste réfugiée de France, et vit à Marseille d'un emploi aux écritures. Il publie en 1792 une brochure contre l'utilité d'un roi, devient procureur général syndic des Bouches-du-Rhône, puis est élu par ce département à la Convention avec 376 voix sur 725 votants. Il siège à la Montagne, déclare Louis XVI coupable, refuse l'appel au peuple, vote la mort en demandant l'exécution sous vingt-quatre heures, et rejette le sursis. Envoyé en mission à Marseille, président de la Convention en octobre 1793, membre du comité de sûreté générale jusqu'au 9 thermidor, il est emprisonné en 1795 puis amnistié. Employé au bureau des émigrés du ministère de la Police, il meurt à Yssingeaux en 1812.
Ses quatre votes
Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?
Oui
Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?
Non
Quelle peine sera infligée à Louis ?
La mort
Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?
Non