Jean-Baptiste Royer

Département

Ain

Naissance

8 octobre 1733, à Cuiseaux (Saône-et-Loire)

Mort

11 avril 1807, à Besançon

Ordre en 1789

Clergé — Curé de Chavanne, près de Lure, il est élu en avril 1789 député suppléant du clergé aux États généraux par le bailliage d'Aval et admis à siéger le 1er mars 1790.

États généraux de 1789

Clergé — Aval (Lons-le-Saunier)

Fils d'un médecin de Cuiseaux, où il naît en 1733, Royer devient curé de Chavanne, près de Lure. Élu suppléant du clergé aux États généraux par le bailliage d'Aval, il y siège dès mars 1790 et prête l'un des premiers le serment civique. Sacré évêque constitutionnel de l'Ain en 1791, ce département l'envoie à la Convention. Au procès du roi, il reconnaît la culpabilité, réclame l'appel au peuple, vote la réclusion pendant la guerre et le bannissement à la paix, puis le sursis. Proscrit avec les soixante-treize puis réintégré, il devient évêque de la Seine, installé à Notre-Dame en août 1798 ; il démissionne en 1801, adresse au pape sa rétractation et se retire auprès de l'archevêque Le Coz, qui le fait chanoine de Besançon, où il meurt en 1807.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

361290

Ses quatre votes

1^er appel nominal · 15 janvier 1793

Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?

Oui

2^e appel nominal · 15 janvier 1793

Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?

Oui

3^e appel nominal · 16 janvier 1793

Quelle peine sera infligée à Louis ?

Réclusion pendant la guerre et bannissement à la paix

Classé : Détention, réclusion ou bannissement

4^e appel nominal · 19 janvier 1793

Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?

Oui

Profil de vote : Les appelants. Le vote pour l'appel au peuple est le marqueur des « appelants ». Combiné à une peine autre que la mort immédiate, il dessine la position que la Montagne reprochera à la Gironde.