Les 749 · Basses-Pyrénées

Étienne Neveu

Département
Basses-Pyrénées
Naissance
29 mars 1755, à Mauléon (Mauléon-Licharre, Basses-Pyrénées)
Mort
18 octobre 1830, à Mauléon-Licharre (Basses-Pyrénées)
Ordre en 1789
Tiers état — Fils d'un procureur en la cour de Licharre et lui-même homme de loi puis juge au tribunal de Mauléon : famille de robe roturière du pays de Soule. Conte le donne également pour ancien juge au tribunal de Mauléon.

Né en 1755 à Mauléon, en Soule, Neveu est fils d'un procureur en la cour de Licharre et appartient à une famille de robe du pays basque. Homme de loi, il est juge au tribunal de sa ville quand l'assemblée électorale des Basses-Pyrénées le désigne, en septembre 1792, premier suppléant à la Convention ; il y entre à la place d'Eustache d'Hiriart, non acceptant. Il siège parmi les modérés et, en janvier 1793, juge Louis coupable, accepte l'appel au peuple, se prononce pour la détention pendant la durée de la guerre et vote le sursis. Son rôle reste effacé. Après une mission aux armées de la Moselle et du Rhin, il passe au Conseil des Cinq-Cents, puis reçoit le consulat de Santander. Il meurt à Mauléon en 1830.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

Ses quatre votes

  1. 1er appel nominal · 15 janvier 1793

    Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?

    oui

  2. 2e appel nominal · 15 janvier 1793

    Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?

    oui

  3. 3e appel nominal · 16 janvier 1793

    Quelle peine sera infligée à Louis ?

    détention pendant tout le temps que durera la guerre, sauf à prendre des mesures à la paix si les circonstances l'exigent

    Classé : Détention, réclusion ou bannissement

  4. 4e appel nominal · 19 janvier 1793

    Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?

    oui

Profil de vote : Les appelants. Le vote pour l'appel au peuple est le marqueur des « appelants ». Combiné à une peine autre que la mort immédiate, il dessine la position que la Montagne reprochera à la Gironde.

SourcesSycomore, Assemblée nationaleÉtienne Neveuarchive.orgarchive.orgConte 1966, p. 149, 365 · Fiche vérifiée le 19 août 2026