Claude-Hubert Bazoche

Département

Meuse

Naissance

22 janvier 1748, à Saint-Mihiel

Mort

6 février 1812, à Saint-Mihiel

Ordre en 1789

Tiers état — Fils d'un avocat au bailliage de Saint-Mihiel, lui-même avocat du roi puis subdélégué ; élu député du tiers état aux États généraux.

États généraux de 1789

Tiers état — Bar-le-Duc

Claude-Hubert Bazoche naît en 1748 à Saint-Mihiel, en Lorraine, fils d'un avocat au bailliage. Avocat du roi au même siège dès 1768, puis subdélégué après son père, il est procureur syndic de l'assemblée provinciale de Lorraine en 1788. Le bailliage de Bar-le-Duc l'élit député du tiers état aux États généraux en 1789, en même temps que son compatriote Marquis ; il y siège parmi les modérés, puis préside le tribunal de district local. La Meuse l'envoie à la Convention en septembre 1792, où il rejoint la Plaine. Au procès du roi, il le déclare coupable, demande l'appel au peuple, récuse la qualité de juge, conclut à la détention comme otage puis au bannissement, et vote le sursis. Il siège ensuite aux Anciens et au Corps législatif, et meurt en 1812.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

361290

Ses quatre votes

1^er appel nominal · 15 janvier 1793

Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?

oui

2^e appel nominal · 15 janvier 1793

Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?

oui

3^e appel nominal · 16 janvier 1793

Quelle peine sera infligée à Louis ?

détention provisoire comme otage, puis bannissement

Classé : Détention, réclusion ou bannissement

4^e appel nominal · 19 janvier 1793

Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?

oui

Profil de vote : Les appelants. Le vote pour l'appel au peuple est le marqueur des « appelants ». Combiné à une peine autre que la mort immédiate, il dessine la position que la Montagne reprochera à la Gironde.