Antoine-François Gauthier des Orcières
- Département
- Ain
- Naissance
- 26 décembre 1752, à Bourg-en-Bresse
- Mort
- 1 mai 1838, à Saint-Marcellin (Isère)
- Ordre en 1789
- Tiers état — Élu député du tiers état par le bailliage de Bourg-en-Bresse aux États généraux de 1789 ; avocat au présidial de Bourg, issu d'une famille de juristes, et le complément des Orcières est un nom de terre joint au patronyme pour le distinguer de ses frères, non un titre.
- États généraux de 1789
- Tiers état — Bourg-en-Bresse
Antoine-François Gauthier des Orcières naquit à Bourg-en-Bresse en 1752 et devint avocat au présidial ; des Orcières, nom d'une terre, le distinguait de ses frères. Trois mémoires publiés sous la monarchie, dont un contre les privilèges de la noblesse de Bresse, le firent élire député du tiers état par le bailliage de Bourg aux États généraux. Procureur général syndic de l'Ain, il vint à la Convention en 1792 et siégea à la Montagne. Au procès de Louis XVI, il vota la culpabilité, refusa l'appel au peuple, se prononça pour la mort et rejeta le sursis. Envoyé à l'armée des Alpes, membre du comité de sûreté générale, il fut ensuite juge sous le Consulat, conseiller à la cour d'appel sous l'Empire, exilé en 1816, et mourut à Saint-Marcellin en 1838.
Ses quatre votes
Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?
Oui
Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?
Non
Quelle peine sera infligée à Louis ?
La mort
Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?
Non