Théophile Berlier

Unknown authorUnknown author · Public domain · Wikimedia Commons

Département

Côte-d'Or

Naissance

1 février 1761, à Dijon

Mort

12 septembre 1844, à Dijon

Ordre en 1789

Tiers état — Fils d'Antoine Berlier, notaire à Dijon, il était avocat au parlement de Bourgogne depuis 1783 ; le titre de comte de l'Empire lui vient de 1808 et ne dit rien de 1789.

Né à Dijon en 1761 dans une famille de notaire, Théophile Berlier est reçu avocat au parlement de Bourgogne en 1783. Chargé de fonctions locales, il est élu par la Côte-d'Or à la Convention en septembre 1792. Il y prend la parole dès le procès, pour établir que l'Assemblée a qualité pour juger le roi : il vote la culpabilité, refuse l'appel au peuple, opine pour la mort et écarte le sursis. Membre assidu du comité de législation, où il rapporte sur le droit des familles, puis du Comité de salut public, et président de la Convention, il passe aux Cinq-Cents, participe à la rédaction du Code civil comme conseiller d'État, est fait comte de l'Empire, s'exile à Bruxelles en 1816 et meurt à Dijon en 1844.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

361290

Ses quatre votes

1^er appel nominal · 15 janvier 1793

Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?

oui

2^e appel nominal · 15 janvier 1793

Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?

non

3^e appel nominal · 16 janvier 1793

Quelle peine sera infligée à Louis ?

la mort

Classé : La mort, sans condition

4^e appel nominal · 19 janvier 1793

Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?

non

Profil de vote : La mort, sans appel ni sursis. Les bancs hauts : le profil de vote le plus tranché contre le roi — refus de renvoyer le jugement au peuple, la mort, refus du sursis.