Les 749 · Jura

Théodore Vernier

Portrait de Théodore Vernier
Wilbrode-Magloire-Nicolas Courbe / After Charles Toussaint Labadye · Public domain · Wikimedia Commons
Département
Jura
Naissance
28 juillet 1731, à Lons-le-Saunier (Jura)
Mort
3 février 1818, à Paris
Ordre en 1789
Tiers état — Avocat à Lons-le-Saunier, élu député du tiers état du bailliage d'Aval aux États généraux ; le titre de comte de Mont-Orient est un titre d'Empire de 1808, sans effet sur son état de 1789.
États généraux de 1789
Tiers état — Aval (Lons-le-Saunier)

Né à Lons-le-Saunier en 1731, Théodore Vernier fit ses études à Besançon, servit dans la gendarmerie de Lunéville, puis se fit recevoir avocat dans sa ville natale. Élu député du tiers état du bailliage d'Aval aux États généraux, il travailla au comité de constitution, se spécialisa dans les finances et présida la Constituante. Président du tribunal de Lons-le-Saunier, il fut réélu par le Jura à la Convention en septembre 1792. Il déclara le roi coupable, réclama l'appel au peuple en motivant son vote, se prononça pour la détention suivie du bannissement à la paix, et accorda le sursis. Proscrit après le 31 mai, rappelé en 1794, il passa aux Anciens puis au Sénat conservateur, fut fait pair de France sous la Restauration et mourut aveugle à Paris en 1818.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

Ses quatre votes

  1. 1er appel nominal · 15 janvier 1793

    Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?

    oui

  2. 2e appel nominal · 15 janvier 1793

    Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?

    oui motivé

    Classé : Oui

  3. 3e appel nominal · 16 janvier 1793

    Quelle peine sera infligée à Louis ?

    détention et le bannissement à la paix

    Classé : Détention, réclusion ou bannissement

  4. 4e appel nominal · 19 janvier 1793

    Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?

    oui

Profil de vote : Les appelants. Le vote pour l'appel au peuple est le marqueur des « appelants ». Combiné à une peine autre que la mort immédiate, il dessine la position que la Montagne reprochera à la Gironde.

SourcesSycomore, Assemblée nationaleThéodore Vernierarchive.orgarchive.orgConte 1966, p. 62-63, 312 · Fiche vérifiée le 19 août 2026