Les 749 · Lot

Jean-Pierre Bouygues

Département
Lot
Naissance
13 novembre 1755, à Saint-Céré
Mort
21 avril 1836, à Saint-Céré
Ordre en 1789
Tiers état — Homme de loi à Saint-Céré, sa ville natale, d'après l'ouvrage d'Arthur Conte, seule source consultée qui lui donne un état ; praticien du droit, il n'est ni noble ni clerc.

Jean-Pierre Bouygues naît en 1755 à Saint-Céré, en haut Quercy, et y exerce comme homme de loi. Membre du directoire du département du Lot, il est élu à la Convention en septembre 1792 et prend place dans la Plaine, sans se faire beaucoup entendre. Au procès de Louis XVI, il déclare le roi coupable, écarte l'appel au peuple, se prononce pour la réclusion et accorde le sursis. Après Thermidor, il suit la réaction et entre au Conseil des Cinq-Cents en octobre 1795, où il siège à droite jusqu'en 1798. L'Empire le nomme juge suppléant au tribunal de Gourdon. Il rentre dans sa ville natale, où il meurt en 1836, à quatre-vingts ans.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

Ses quatre votes

  1. 1er appel nominal · 15 janvier 1793

    Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?

    Oui

  2. 2e appel nominal · 15 janvier 1793

    Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?

    Non

  3. 3e appel nominal · 16 janvier 1793

    Quelle peine sera infligée à Louis ?

    La réclusion

    Classé : Détention, réclusion ou bannissement

  4. 4e appel nominal · 19 janvier 1793

    Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?

    Oui

Profil de vote : Contre la mort, sans appel. Ils ont refusé de renvoyer le jugement au peuple, puis refusé de tuer : ils tenaient la Convention pour compétente à juger le roi, non pour le faire mourir. Ce n'est ni la position de la Montagne, ni celle des appelants.

SourcesSycomore, Assemblée nationaleJean-Pierre BouyguesConte 1966, p. 76, 322 · Fiche vérifiée le 18 août 2026