Les 749 · Vosges

Jean-Baptiste Noël

Portrait de Jean-Baptiste Noël
Inconnu, XVIIIe siècle, France · Public domain · Wikimedia Commons
Département
Vosges
Naissance
24 juin 1727, à Remiremont (Lorraine, aujourd'hui Vosges)
Mort
8 décembre 1793, à Paris, place de la Révolution (aujourd'hui place de la Concorde)
Ordre en 1789
Tiers état — Fils d'un marchand roulier de Remiremont et avocat à la cour souveraine de Lorraine ; sa charge auprès du chapitre noble des chanoinesses n'était pas anoblissante. Conte le dit homme de loi et ancien officier principal de ce chapitre, sans autre qualification.

Né à Remiremont en 1727 dans une famille de marchands, Noël est reçu avocat à la cour souveraine de Lorraine en 1750, puis nommé grand chancelier du chapitre noble des chanoinesses de sa ville. Membre de l'assemblée provinciale de Lorraine, il devient en 1789 procureur-syndic du district de Remiremont. Élu par les Vosges à la Convention sans s'être présenté, il siège au Marais et travaille au comité de législation. Au procès du roi, invoquant la mort de son fils tombé à la frontière, il refuse de juger : il s'abstient sur la culpabilité et se récuse aux trois appels suivants. Rallié aux Girondins, arrêté alors qu'il gagnait la Suisse, il est jugé et guillotiné le même jour, le 8 décembre 1793, dans la charrette qui mène aussi Madame du Barry.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

Ses quatre votes

  1. 1er appel nominal · 15 janvier 1793

    Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?

    S'abstient

    Classé : Abstention

  2. 2e appel nominal · 15 janvier 1793

    Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?

    Se récuse

    Classé : Abstention

  3. 3e appel nominal · 16 janvier 1793

    Quelle peine sera infligée à Louis ?

    Se récuse

    Classé : Abstention ou récusation

  4. 4e appel nominal · 19 janvier 1793

    Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?

    Se récuse

    Classé : Abstention

Profil de vote : Non-votants. En mission pour la Convention, malades, ou refusant de se prononcer : leur vote ne les situe pas, et ils sont figurés à part de l'hémicycle.

SourcesSycomore, Assemblée nationaleJean-Baptiste Noëlarchive.orgarchive.orgConte 1966, p. 193, 401 · Fiche vérifiée le 19 août 2026