Les 749 · Doubs

Jean-Baptiste Michaud

Portrait de Jean-Baptiste Michaud
Jean-Louis Titon la Neuville dit Laneuville (Paris, 1756-1826) · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons
Département
Doubs
Naissance
17 avril 1759, à Pontarlier (Doubs)
Mort
29 novembre 1819, à Monthey (Valais, Suisse)
Ordre en 1789
Tiers état — Reçu avocat au parlement de Besançon en 1777, charge non anoblissante ; sa famille, qu'Arthur Conte dit de vieille bourgeoisie de Pontarlier, possédait la seigneurie du Doubs et son père fut maire de la ville, mais la possession d'un fief n'emportait pas noblesse et aucune source ne qualifie la famille de noble.

Jean-Baptiste Michaud naquit à Pontarlier en 1759, dans une vieille famille bourgeoise qui possédait la seigneurie du Doubs et dont le père fut neuf ans maire. Reçu avocat au parlement de Besançon en 1777, il devint administrateur du département, fut élu député du Doubs à l'Assemblée législative en 1791 puis, deuxième de sa députation, à la Convention en septembre 1792. Au procès du roi, il conclut à la culpabilité, écarta l'appel au peuple, vota la mort et refusa le sursis. Représentant en mission dans le Doubs, la Haute-Saône, les Vosges, la Meurthe, l'Indre et le Cher, il approuva le 9 thermidor, siégea aux Cinq-Cents puis aux Anciens, quitta la vie politique après Brumaire et, banni comme régicide en 1816, mourut à Monthey, en Valais, en 1819.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

Ses quatre votes

  1. 1er appel nominal · 15 janvier 1793

    Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?

    oui

  2. 2e appel nominal · 15 janvier 1793

    Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?

    non

  3. 3e appel nominal · 16 janvier 1793

    Quelle peine sera infligée à Louis ?

    la mort

    Classé : La mort, sans condition

  4. 4e appel nominal · 19 janvier 1793

    Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?

    non

Profil de vote : La mort, sans appel ni sursis. Les bancs hauts : le profil de vote le plus tranché contre le roi — refus de renvoyer le jugement au peuple, la mort, refus du sursis.

SourcesSycomore, Assemblée nationaleJean-Baptiste Michaudarchive.orgarchive.orgConte 1966, p. 257, 446 · Fiche vérifiée le 19 août 2026