Pierre Loysel

Département: Aisne
Naissance: 5 avril 1751, à Saint-James (Manche)
Mort: 29 juin 1813, à Paris (ancien 1er arrondissement)
Ordre en 1789: Tiers état — Avocat à Saint-Gobain dans l'Aisne en 1789 ; rien dans les sources consultées ne le rattache au clergé ni à la noblesse, son titre de chevalier de l'Empire datant de 1808.

Né en 1751 à Saint-James, en Normandie, Loysel passait pour descendre du jurisconsulte Antoine Loysel. Avocat à Saint-Gobain, dans l'Aisne, il est nommé en 1790 vice-président du directoire du département, puis élu député de l'Aisne à l'Assemblée législative en septembre 1791, où il s'oppose à l'aliénation des forêts nationales. Réélu à la Convention, il déclare le roi coupable, se prononce pour l'appel au peuple, puis pour la mort assortie d'un sursis jusqu'à l'acceptation de la Constitution par le peuple. Spécialiste des assignats et des monnaies, il fait décréter la frappe d'une petite monnaie de cuivre. Passé au Conseil des Anciens, administrateur de l'enregistrement, préfet à Maëstricht puis à Turin, auteur d'un essai sur l'art de la verrerie, il meurt à Paris en 1813.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

361290

Ses quatre votes

1^er appel nominal · 15 janvier 1793
Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?
Oui
2^e appel nominal · 15 janvier 1793
Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?
Oui
3^e appel nominal · 16 janvier 1793
Quelle peine sera infligée à Louis ?
La mort avec sursis jusqu'à l'acceptation par le peuple de la nouvelle Constitution
Classé : La mort, sous condition ou avec sursis
4^e appel nominal · 19 janvier 1793
Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?
Oui

Profil de vote : Les appelants. Le vote pour l'appel au peuple est le marqueur des « appelants ». Combiné à une peine autre que la mort immédiate, il dessine la position que la Montagne reprochera à la Gironde.

Ce qui reste incertain

Résumé des votes : la notice Robert et Cougny écrit qu'il vota la mort sans appel ni sursis, ce que contredisent les quatre votes relevés dans la fiche et l'article de Wikipédia, qui lui prêtent l'appel au peuple et la mort assortie d'un sursis. Les votes n'ont pas été touchés ; c'est le résumé de Robert et Cougny qui paraît fautif.

Corrections apportées

Divergences relevées entre la donnée importée et les sources consultées. La valeur retenue est celle de droite.

wikidata.deces1813-06-231813-06-29

SourcesSycomore, Assemblée nationale Pierre Loysel · Fiche vérifiée le 18 août 2026