Moyse Bayle

Département: Bouches-du-Rhône
Naissance: 16 juillet 1755, à Chêne
Mort: 18 septembre 1812, à Yssingeaux
Ordre en 1789: Tiers état — Né sujet de la république de Genève, employé aux écritures à Marseille avant la Révolution : ni clerc ni noble.

Moyse Bayle naît en 1755 à Chêne, dans la république de Genève, et vit à Marseille d'un emploi aux écritures avant la Révolution. Établi à La Ciotat, il est nommé procureur général syndic des Bouches-du-Rhône, puis élu par ce département à la Convention en septembre 1792 avec 376 voix sur 725 votants. Il siège à la Montagne, déclare Louis XVI coupable, refuse l'appel au peuple, vote la mort en demandant l'exécution sous vingt-quatre heures, et rejette le sursis. Envoyé en mission dans la Drôme et à Marseille, président de la Convention en octobre 1793, membre du comité de sûreté générale jusqu'au 9 thermidor, il est décrété d'arrestation en 1795 puis amnistié. Employé subalterne sous le Directoire et l'Empire, Bayle meurt à Yssingeaux en 1812.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

361290

Ses quatre votes

1^er appel nominal · 15 janvier 1793
Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?
Oui
2^e appel nominal · 15 janvier 1793
Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?
Non
3^e appel nominal · 16 janvier 1793
Quelle peine sera infligée à Louis ?
La mort
Classé : La mort, sans condition
4^e appel nominal · 19 janvier 1793
Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?
Non

Profil de vote : La mort, sans appel ni sursis. Les bancs hauts : le profil de vote le plus tranché contre le roi — refus de renvoyer le jugement au peuple, la mort, refus du sursis.

Ce qui reste incertain

L'infobox de Wikipédia en français donne encore un décès à Lyon le 1er juillet 1815, source de la donnée Wikidata, alors que le corps du même article, Sycomore et Robert et Cougny s'accordent sur Yssingeaux, le 18 septembre 1812.

Corrections apportées

Divergences relevées entre la donnée importée et les sources consultées. La valeur retenue est celle de droite.

wikidata.deces1815-07-011812-09-18
wikidata.lieu_decesLyonYssingeaux

SourcesSycomore, Assemblée nationale Moyse Bayle · Fiche vérifiée le 18 août 2026