Jean-Baptiste Royer
- Département
- Ain
- Naissance
- 8 octobre 1733, à Cuiseaux (Saône-et-Loire)
- Mort
- 11 avril 1807, à Besançon
- Ordre en 1789
- Clergé — Curé de Chavanne, près de Lure, il est élu en avril 1789 député suppléant du clergé aux États généraux par le bailliage d'Aval et admis à siéger le 1er mars 1790.
- États généraux de 1789
- Clergé — Aval (Lons-le-Saunier)
Fils d'un médecin de Cuiseaux, où il naît en 1733, Royer entre dans les ordres et devient curé de Chavanne, près de Lure. Élu suppléant du clergé aux États généraux par le bailliage d'Aval en avril 1789, il est admis à siéger en mars 1790, en remplacement du curé d'Arbois démissionnaire, et prête le serment civique. Sacré évêque constitutionnel de l'Ain en 1791, il est envoyé par ce département à la Convention en septembre 1792. Au procès du roi, il reconnaît la culpabilité, réclame l'appel au peuple, vote la réclusion pendant la guerre et le bannissement à la paix, puis le sursis. Proscrit avec les soixante-treize, réintégré, il devient évêque de la Seine, démissionne en 1801 et meurt à Besançon en 1807.
Ses quatre votes
Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?
Oui
Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?
Oui
Quelle peine sera infligée à Louis ?
Réclusion pendant la guerre et bannissement à la paix
Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?
Oui
Ce qui reste incertain
- La fiche du site n'apportait ni article de Wikipédia ni entrée Wikidata pour ce député : identité, dates et lieux reposent ici sur Sycomore, confirmés par l'article de Wikipédia retrouvé, qui cite le registre paroissial de Cuiseaux pour la naissance.