Jacques-François-Augustin Bourgois

Département: Seine-Inférieure
Naissance: 27 août 1741, à Lafresnoye (Somme)
Mort: 16 juillet 1812, à Aumale
Ordre en 1789: Tiers état — Avocat à Aumale depuis 1772, d'une famille picarde roturière ; aucune noblesse ni cléricature attestées.

Jacques-François-Augustin Bourgois naît en 1741 à Lafresnoye, en Picardie, et s'établit avocat à Aumale en 1772. Beau-frère d'un député aux États généraux de 1789, il est élu par la Seine-Inférieure à la Convention en septembre 1792 et prend place parmi les modérés. Au procès de Louis XVI, il déclare le roi coupable, réclame l'appel au peuple, demande la détention pendant la guerre puis le bannissement, et vote le sursis. Il passe au Conseil des Anciens en octobre 1795, approuve le coup d'État de brumaire et siège au Corps législatif jusqu'en 1805. Il meurt à Aumale en juillet 1812.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

361290

Ses quatre votes

1^er appel nominal · 15 janvier 1793
Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?
oui
2^e appel nominal · 15 janvier 1793
Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?
oui
3^e appel nominal · 16 janvier 1793
Quelle peine sera infligée à Louis ?
détention pendant la guerre et bannissement ensuite
Classé : Détention, réclusion ou bannissement
4^e appel nominal · 19 janvier 1793
Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?
oui

Profil de vote : Les appelants. Le vote pour l'appel au peuple est le marqueur des « appelants ». Combiné à une peine autre que la mort immédiate, il dessine la position que la Montagne reprochera à la Gironde.

Corrections apportées

Divergences relevées entre la donnée importée et les sources consultées. La valeur retenue est celle de droite.

prenomsJacques- François-AugustinJacques-François-Augustin

SourcesSycomore, Assemblée nationale Jacques François Bourgois · Fiche vérifiée le 18 août 2026