Emmanuel-Joseph Sieyès

Département: Sarthe
Naissance: 3 mai 1748, à Fréjus (Var)
Mort: 20 juin 1836, à Paris
Ordre en 1789: Clergé — Prêtre, chanoine de Tréguier puis de Chartres, vicaire général et chancelier de cet évêché, conseiller commissaire à la chambre du clergé de France en 1787 : il appartient à l'ordre du clergé, bien qu'il ait été élu aux États généraux par le tiers état de Paris.
États généraux de 1789: Tiers état — Paris (ville)

Né à Fréjus en 1748, fils d'un contrôleur des actes, Sieyès est destiné à l'Église : chanoine de Tréguier, puis vicaire général et chancelier de l'évêché de Chartres. Sa brochure de janvier 1789 sur le tiers état lui vaut d'être élu par la ville de Paris aux États généraux, malgré une protestation contre sa qualité d'ecclésiastique ; il y fait adopter le nom d'Assemblée nationale. Élu par trois départements à la Convention, il opte pour la Sarthe et s'y tient sur la réserve. Au procès du roi il vote la culpabilité, refuse l'appel, demande la mort et rejette le sursis. Directeur en 1799, il prépare le 18 brumaire, devient consul provisoire, puis sénateur et comte d'Empire. Exilé en 1816, il rentre en 1830 et meurt à Paris en 1836.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

361290

Ses quatre votes

1^er appel nominal · 15 janvier 1793
Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?
oui
2^e appel nominal · 15 janvier 1793
Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?
non
3^e appel nominal · 16 janvier 1793
Quelle peine sera infligée à Louis ?
la mort (sans phrase)
Classé : La mort, sans condition
4^e appel nominal · 19 janvier 1793
Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?
non

Profil de vote : La mort, sans appel ni sursis. Les bancs hauts : le profil de vote le plus tranché contre le roi — refus de renvoyer le jugement au peuple, la mort, refus du sursis.

Ce qui reste incertain

Le tableau des mandats de Sycomore le range en 1789 dans le groupe du clergé ; les Archives parlementaires t. 8 le nomment expressément député du tiers état de la ville de Paris, chanoine et grand vicaire de Chartres, ce que confirment Robert & Cougny et Guiffrey.
Le relevé de la fiche donne la mention sans phrase après son vote de peine ; les Archives parlementaires t. 57 n'enregistrent que les deux mots la mort, et Robert & Cougny note que le Moniteur ne porte pas davantage la formule.

Corrections apportées

Divergences relevées entre la donnée importée et les sources consultées. La valeur retenue est celle de droite.

nomSieyesSieyès

SourcesSycomore, Assemblée nationale archive.org Emmanuel-Joseph Sieyès archive.org · Fiche vérifiée le 18 août 2026