Antoine Casenave

Benard et Frey ; Garnier · Public domain · Wikimedia Commons

Département

Basses-Pyrénées

Naissance

9 septembre 1763, à Lembeye

Mort

avril 1818, à Paris

Ordre en 1789

Tiers état — Substitut du procureur général au parlement de Navarre, à Pau, office de robe subalterne ; aucune source consultée ne lui attribue de noblesse avant 1789, et son seul titre, chevalier de l'Empire, date de 1812.

Casenave naît à Lembeye, en Béarn, en septembre 1763, et exerce avant la Révolution la charge de substitut du procureur général au parlement de Navarre, à Pau. Officier municipal puis administrateur des Basses-Pyrénées, il est élu par ce département à la Convention en septembre 1792, le cinquième sur sept, et siège à droite. Il ne déclare Louis XVI coupable qu'au titre de la déchéance, réclame l'appel au peuple, demande la réclusion du roi et de sa famille jusqu'à la paix puis leur exil perpétuel, et soutient le sursis. Il réclame peu après la mise en accusation de Marat. Membre du Conseil des Cinq-Cents, du Corps législatif qu'il préside en 1810, puis de la Chambre des Cent-Jours, Casenave meurt à Paris en avril 1818.

Où tombe son vote sur la peine, parmi les 749

361290

Ses quatre votes

1^er appel nominal · 15 janvier 1793

Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?

oui

2^e appel nominal · 15 janvier 1793

Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ?

oui

3^e appel nominal · 16 janvier 1793

Quelle peine sera infligée à Louis ?

réclusion de Louis et de sa famille, jusqu'après la paix, et leur exil perpétuel à cette époque (demande également que la majorité des voix soit fixée aux deux tiers au moins)

Classé : Détention, réclusion ou bannissement

4^e appel nominal · 19 janvier 1793

Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?

oui

Profil de vote : Les appelants. Le vote pour l'appel au peuple est le marqueur des « appelants ». Combiné à une peine autre que la mort immédiate, il dessine la position que la Montagne reprochera à la Gironde.

Ce qui reste incertain

Le jour du décès n'est pas assuré : la fiche d'état civil de Sycomore et Wikidata donnent le 4 avril 1818, la notice de Robert et Cougny reproduite sur cette même fiche ainsi que l'article frwiki le 16 avril. Seul le mois est retenu ici.